SSA NIMES

mentions legales

Droit de retrait

Traitement des données personnelles et droit d'accès, de modification et de suppression

Ce site ne fait pas l'objet d'une déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) conformément à la dispense n°7 - Délibération n°2006-138 du 9 mai 2006 décidant de la dispense de déclaration des traitements constitués à des fins d'information ou de communication externe.
Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d'une adresse de courrier électronique lors du dépôt d'un message électronique, ou de la demande de publication d'un article. Les courriels ainsi recueillis ne servent qu’à transmettre les éléments d’information demandés. Les adresses électroniques collectées ne feront l’objet d’aucune cession à des tiers ni d’aucun traitement de la part de ce site.
Ce site n’utilise pas de procédés de collecte automatisée de données (cookies, applet java ou active X).
Les serveurs ne sont pas configurés pour collecter des informations personnelles sur les visiteurs du site en dehors des données techniques suivantes : provenance des connexions (fournisseur d'accès), adresse IP, type et version du navigateur utilisé.
Les données de trafic ont uniquement pour finalité d’analyser la fréquentation des pages du site afin d'en améliorer le contenu. Les données relatives à la navigation des visiteurs ne sont pas exploitées nominativement.
Il s'agit de statistiques agrégées permettant de connaître les pages les plus et les moins populaires, les chemins préférés, les niveaux d'activité par jour de la semaine et par heure de la journée, les principales erreurs clients ou serveur…
Le secret des correspondances transmises sur le réseau internet n'est pas garanti.
Chaque utilisateur est, de ce fait, seul responsable du contenu de sa correspondance.
Conformément à l'article 34 de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'information, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification de vos données nominatives.
Afin d'exercer ce droit, vous pouvez vous adresser au webmaster du site par courriel à webmaster@ssanimes.free.fr" Les photos utilisées sur le site font l'objet de l'apposition d'un droit(copyright).
Les photos associées aux articles publiés conservent le droit d'origine s'il existe de façon explicite, sinon, le webmaster les protège par l'apposition de ses propres droits.
La responsabilité du webmaster ne peut être engagée sur le non respect de droits pour les photos affichées, issues de liens externes, quelque soit la technique utilisée.
Afin d'exercer ce droit, vous pouvez vous adresser au webmaster du site par courriel à webmaster@ssanimes.free.fr"